MENTIONS LÉGALES

Maison TOA est une entreprise individuelle créée par Clara Sécher, spécialisée en aménagement, agencement, décoration et organisation d’intérieur.
La navigation sur ce site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
La version en ligne à jour prévaut pendant toute la durée d’utilisation du site.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maisontoa.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL www.maisontoa.fr, est édité par :
Clara Sécher EI — Maison TOA

Adresse postale sur demande
Nationalité : Française

Identité de l’entreprise :
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI) — régime micro-entrepreneur Numéro SIRET : 10145471800012
Code APE : 7410Z
Responsable de publication : Clara Sécher

Maison TOA exerce une activité d’aménagement, d’agencement et de décoration intérieure. Elle ne réalise pas les missions légalement réservées aux architectes inscrits à l’Ordre. Lorsque la réglementation l’exige, le projet doit faire intervenir un architecte habilité.

ARTICLE 2 – HÉBERGEUR DU SITE

Nom : O2Switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
SAS au capital de 10 069 020 €
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

L’accès au site est réservé à un usage strictement personnel. Toute utilisation commerciale, publicitaire ou politique non autorisée est interdite.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos et éléments graphiques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à Maison TOA ou à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

ARTICLE 5 – GESTION DU SITE

Maison TOA se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site pour raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour.

ARTICLE 6 – LIENS HYPERTEXTES

Les liens vers www.maisontoa.fr sont autorisés sauf demande contraire. Maison TOA décline toute responsabilité concernant les contenus des sites tiers liés.

ARTICLE 7 – LOI APPLICABLE

Le présent site est régi par la législation française. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés selon les règles légales de compétence territoriale.